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Charte RGPD

CHARTE POUR LA PROTECTION DES DONNÉES

PREAMBULE

Le Groupe AEROGROUPE SAS (ci-après « AEROGROUPE SAS »), comprenant la société AEROGROUPE SAS, ainsi que l’ensemble de ses filiales au sens des dispositions de l’article L 233-1 du Code du commerce, existantes et à venir, est l’éditeur de contenus, produits et services disponibles sur différents supports prints et digitaux en ce compris applications, newsletters, sites web, plateformes sociales, et tout autre support existant (ci-après « les Services »).
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AEROGROUPE SAS accorde une grande importance à la protection des Données personnelles de ses clients, des utilisateurs de ses sites internet et de ses applications mobiles, de ses partenaires et de ses salariés.

La présente charte (ci-après « la Charte ») présente les engagements de AEROGROUPE SAS pour la protection des Données Personnelles des internautes visitant le présent site ou la présente application (ci-après désigné « le Site ») et des utilisateurs des Services. Elle vous informe également des procédés de collecte et d’utilisation de vos Données Personnelles et des options dont vous bénéficiez à cet égard.

Elle pourra être modifiée à tout moment par AEROGROUPE SAS, au gré des modifications effectuées, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales et/ou techniques.

Il vous est conseillé de vous référer avant toute navigation à la dernière version de la Charte accessible sur nos Services.

AEROGROUPE SAS respecte le Règlement Général sur la Protection des Données, n° 2016/679 du 27 avril 2016, la loi « Informatique & Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi que la loi « pour la confiance dans l’économie numérique » n° 2004-575 du 21 juin 2004 (article L. 34-5du Code des postes et des communications électroniques).

AEROGROUPE SAS a mis en place une adresse mail dédiée aux : droit à l’information, droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation et de portabilité dont vous disposez conformément à ladite loi (mail : [email protected]).
La Charte s’applique en complément des dispositions des Conditions Générales d’Utilisation des Services et des Conditions Générales de Vente des Services, lorsqu’elles existent.

ARTICLE 1 : QUELLE EST L’IDENTITE DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT?

Le responsable de traitement est la société AEROGROUPE SAS, SAS au capital de 53.820 €, immatriculée au RCS de PARIS sous le N° 429 195 431, dont le siège social est situé 17 rue Vasco de Gama 75015 PARIS.

ARTICLE 2 – POURQUOI DES DONNEES PERSONNELLES VOUS CONCERNANT SONT-ELLES COLLECTEES PAR AEROGROUPE SAS?

AEROGROUPE SAS peut être amenée à collecter et traiter des données déclaratives, des données comportementales de ses clients, de ses prospects et des utilisateurs du site internet et des données d’interaction avec ces derniers (ci-après prises dans leur ensemble « Données Personnelles »).

Ces Données Personnelles dans le cadre de l’utilisation du Site et des Services font l’objet de traitements aux fins suivantes :
• Lorsque vous créez un compte utilisateur sur le Site ou l’un des Sites de AEROGROUPE SAS afin d’accéder aux différents Services ;
• Lorsque vous participez à un blog pour échanger avec les autres internautes ;
• Lorsque vous vous abonnez à nos lettres d’informations ou nos communications marketing ;
• Lorsque vous participez aux jeux et concours que nous organisons ;
• Lorsque vous répondez à des sondages que nous organisons ou que vous acceptez de participer à des événements auxquels nous vous invitons ;
• Lorsque nous devons gérer des impayés et des contentieux avec nos clients ;
• Lorsque nous collectons des Données personnelles nécessaires à l’amélioration de l’expérience utilisateur ;
• Lorsque nous collectons des données afin de vous adresser de la publicité ciblée ;
• Lorsque nous réalisons des études statistiques et des mesures d’audience de consultation de nos sites internet.

AEROGROUPE SAS ne collecte que les données adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des objectifs pour lesquels elles sont traitées.

Ces objectifs sont spécifiques et légitimes et, en aucun cas, vos données ne seront traitées ultérieurement d’une manière incompatible avec ces finalités, sauf à recueillir votre accord préalable.

ARTICLE 3 – QUELLES SONT LES DONNEES PERSONNELLES COLLECTEES PAR AEROGROUPE SAS?

3.1. Données déclaratives : AEROGROUPE SAS est susceptible de constituer un ou plusieurs fichiers comportant des informations que vous lui fournissez volontairement pour bénéficier d’un Service. Ces Données Personnelles sont collectées lors de vos inscriptions aux Services ou lorsque vous passez commande (billetterie), ou lors de toute autre animation marketing (ex : jeu, étude, sondage, etc.) et quel que soit le Service utilisé.

Ces données sont :
• celles nécessaires pour vous contacter :
o votre identité (civilité, nom, prénoms, date de naissance, pseudo ) ;
o vos données de contact (adresse postale et/ou électronique, numéro de téléphone) ;
• celles nécessaires à l’exécution des services que nous vous rendons :
o données de navigation et de connexion : adresse IP, données de connexions et données de navigation ;
o données relatives à la transaction telles que le numéro de la transaction, le détail de l’achat, du bien ou du service souscrit ;
o données relatives à l’organisation et au traitement des jeux-concours, de loteries et de toute opération promotionnelle telles que la date de participation, les réponses apportées aux jeux-concours et la nature des lots offerts ;
o données relatives aux contributions des personnes qui déposent des avis sur des produits, services ou contenus, notamment leur pseudonyme ;
o des photographies dans le cadre des blogs auxquels vous participez ;
• celles utiles pour mieux vous connaître :
o vos données relatives au suivi de la relation commerciale : demandes de documentation, produit acheté, service souscrit, quantité, montant, périodicité, adresse de livraison, historique des achats et des prestations de services, correspondances avec le client et service après-vente, échanges et commentaires des clients et prospects, personne(s) en charge de la relation client ;

Lorsque vos données sont utilisées à des fins de prospection directe par e-mail ou SMS, votre consentement préalable est requis.

Il peut ainsi vous être proposé de recevoir des offres commerciales :
• du groupe AEROGROUPE SAS
• de ses filiales : AEROPHILE, AEROPARIS, AEROTOURISM, OPERAPRINCE, AEROPRINCE, AEROPHILE ORLANDO, AEROPHILE CALIFORNIA, AEROMOBILE.

Par exception, et conformément à la réglementation applicable, dans le cas où ces coordonnées ont été collectées dans le cadre de la vente d’un produit ou d’une prestation de service et qu’elles sont utilisées pour l’envoi de prospections destinées à promouvoir des produits ou services analogues et fournis par AEROGROUPE SAS. Vos coordonnées pourront être utilisées sans votre consentement. De même, votre consentement ne sera pas requis en matière de prospection par téléphone ou voie postale. Dans ces deux hypothèses, AEROGROUPE SAS traite vos données aux fins d’intérêts considérés comme légitime par la réglementation, sans que cela n’emporte de conséquences sur vos droits.

Lors de la collecte des Données personnelles, les formulaires de création de compte, de commande en ligne ou de renseignement précisent les données qui doivent impérativement être communiquées pour bénéficier du Service concerné, les données facultatives et les conséquences de la non-communication d’une donnée.

3.2. Données comportementales : AEROGROUPE SAS est également susceptible de procéder à la collecte de vos données de navigation grâce aux outils de collecte de données : cookies, tag, balises, et tout autre moyen technique approprié installés sur les Services (ci-après pris dans leur ensemble dénommés les « Outils »).

Les Outils sont nécessaires pour vous permettre de bénéficier de certaines fonctionnalités de nos Services. Si vous avez choisi de désactiver les Outils via votre navigateur internet, l’accès aux Services pourrait alors se révéler altéré, voire impossible. Nous vous conseillons donc de les laisser actifs pour profiter pleinement de nos services et de votre navigation sur nos sites.

Les Outils permettent, lors de chacune de vos visites, et selon les finalités déterminées à l’article 2 :
• de réaliser des études statistiques,
• de vous identifier,
• plus généralement, d’étudier votre comportement durant votre navigation sur le Site afin de vous offrir une meilleure expérience de navigation et d’usage de nos Services.

3.3. Données d’interaction : par ailleurs, AEROGROUPE SAS peut être amené à traiter des données d’interactions entre vous et notre société : ouverture ou lien des newsletters que nous adressons, clics sur les liens dans les newsletters que nous adressons. Ces informations nous permettent d’adapter les échanges que nous entretenons avec vous.

ARTICLE 4 – QUELS SONT LES DESTINATAIRES DES DONNÉES PERSONNELLES?

Les Données Personnelles sont destinées à AEROGROUPE SAS et à ses filiales.
Vos données déclaratives pourront également être transmises aux prestataires missionnés par AEROGROUPE SAS pour assurer l’effectivité des Services que vous avez commandés, par exemple pour commander en billetterie. Ces prestataires sont signataires des clauses contractuelles type validées par la Commission européennes.

Conformément à la réglementation en vigueur, les données déclaratives peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête.

ARTICLE 5 – QUELLE EST LA DUREE DE CONSERVATION DES DONNEES PERSONNELLES?

En fonction de la finalité du traitement, la durée de conservation des Données Personnelles est susceptible de varier.
Sauf dispositions légales impératives, AEROGROUPE SAS conserve les Données Personnelles pour la durée nécessaire à la réalisation de la finalité poursuivie.
Les Données Personnelles seront ainsi conservées pour la période pendant laquelle vous utilisez nos services, et supprimées au plus tard trois ans à compter de notre dernier contact, sauf anonymisation ou obligation légale de conserver certaines données pour une durée plus longue.
Les données analytiques de connexion au Site ne seront conservées que pour une durée de treize mois.

ARTICLE 6 – QUELLE EST LA POLITIQUE DE AEROGROUPE SAS EN MATIERE DE COOKIES ET TECHNOLOGIES D’IDENTIFICATION SIMILAIRES?

AEROGROUPE SAS utilise des cookies et des technologies d’identification similaires.
Un cookie est un petit fichier de données copié sur le disque dur de votre ordinateur par un site Web. Il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur un site (telles que par exemple les pages visitées ou encore les dates et heures de consultation), qui pourront être lues lors de vos visites ultérieures sur le Site. AEROGROUPE SAS peut envoyer des cookies lorsque vous visitez ses Sites ou lorsque vous vous inscrivez en vue d’accéder à un Service en ligne.

Les cookies mis en place sur nos Sites sont de plusieurs types et répondent à des finalités différentes :
– Des cookies de navigation, qui permettent de faciliter la navigation sur le Site ou qui sont nécessaires à la fourniture des Services que vous commandez : cookies « panier d’achat », cookies de session, ou encore cookies flash permettant de faire fonctionner un lecteur media lorsque cela est nécessaire ;
– Des cookies de mesure d’audience, qui nous permettent d’obtenir des statistiques de fréquentation anonymes. AEROGROUPE SAS utilise ces cookies afin de détecter les problèmes de navigation qui pourraient survenir sur le Site, en améliorer les performances et les fonctionnalités, ou encore améliorer les Services ;
– Des cookies d’analyse comportementale, qui permettent de collecter des données comportementales. Ces données nous permettent par exemple de savoir si vous êtes déjà venu sur le Site auparavant, nous aident à identifier quelles informations du Site pourraient vous intéresser le plus, et contribuent à améliorer votre navigation et la rendre plus intéressante. Pour cela nous gardons trace de vos préférences lorsque vous consultez un site particulier. Elles peuvent également permettre à AEROGROUPE SAS et à ses filiales d’afficher des communications correspondantes à vos centres d’intérêts.

Les cookies nous permettent de personnaliser votre contenu média et vos annonces, d’offrir des fonctionnalités relatives aux médias sociaux et d’analyser notre trafic.

Vous pouvez refuser ou accepter de façon sélective l’installation des cookies d’analyse comportementale, de géolocalisation et/ou des cookies de mesure d’audience et/ou encore l’installation de cookies par les filiales de AEROGROUPE SAS en configurant votre navigateur Internet utilisé depuis votre Terminal. L’accès à certaines offres et rubriques proposés par les Services pourra alors être altéré, voire impossible. Vous êtes invités à consulter le site Internet de la CNIL à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/ ou consulter l’aide et la documentation de votre navigateur Internet.

Vous pouvez restreindre l’utilisation des cookies en modifiant le paramètre de votre navigateur :
Sous Internet Explorer :
Cliquez sur Outils dans la partie supérieure de la fenêtre du navigateur et sélectionnez Options Internet > Dans la fenêtre des options, cliquez sur l’onglet Confidentialité > Pour activer les cookies, placez le curseur sur Moyenne ou sur un paramètre inférieur > Pour désactiver les cookies, placez le curseur tout en haut afin de bloquer tous les cookies.

Sous Firefox :
Cliquez sur Outils dans le menu du navigateur et sélectionnez Options > Sélectionnez le volet Vie privée > Pour activer les cookies, cochez la case Accepter les cookies du Site > Pour désactiver les cookies, désélectionnez la case Accepter les cookies du Site.

Sous Chrome :
Cliquez sur l’icône en forme de clé à molette dans la barre d’outils du navigateur > Sélectionnez l’option Paramètres > Cliquez sur Afficher les paramètres avancés > Dans la section Confidentialité, cliquez sur le bouton Paramètres de contenu > Pour activer les cookies, sélectionnez Autoriser le stockage des données locales dans la section Cookies. Les cookies propriétaires et les cookies tiers sont alors autorisés. Pour n’accepter que les cookies propriétaires, sélectionnez Bloquer tous les cookies tiers sans exception > Pour désactiver les cookies, sélectionnez Interdire à tous les sites de stocker des données dans la section Cookies.

Sous Safari :
Le cas échéant, ouvrez Safari > Choisissez Safari > Préférences, puis cliquez sur Confidentialité > Dans la section Bloquer les cookies, indiquez si Safari doit accepter les cookies du Site et dans quelles circonstances > Pour obtenir une explication de chaque option, cliquez sur Détails > Pour savoir quels sites Web stockent des cookies sur votre ordinateur, cliquez sur Détails.

Pour les autres navigateurs et les périphériques mobiles :
Si vous voulez restreindre l’utilisation des cookies pour un autre navigateur ou sur un périphérique mobile, rendez-vous sur la page Web officielle du navigateur ou du fabricant du périphérique ou consultez la documentation qu’ils vous ont fournie, puis suivez les instructions.

AEROGROUPE SAS est susceptible d’utiliser d’autres technologies d’identification que les cookies qui remplissent le même rôle précité et dans des environnements mobiles où ces derniers ne fonctionnent pas. Ces solutions peuvent être des SDK (Software Development Kit) ou Local Storage ou tout autre solution adaptée.

ARTICLE 7 – QUELLES MESURES DE SECURITE?

Tout utilisateur ouvrant un compte est invité à créer un identifiant ou pseudo et un mot de passe. Ce mot de passe doit impérativement rester secret et vous devez limiter l’accès à votre ordinateur ou vos appareils mobiles et vous déconnecter une fois que vous avez fini d’utiliser nos services.

Par ailleurs, AEROGROUPE SAS a mis en place des mesures techniques et organisationnelles pour protéger les Données Personnelles contre la perte accidentelle, la destruction, la détérioration, les abus, les dommages et accès non autorisés ou illégaux.

Les Données Personnelles étant confidentielles, AEROGROUPE SAS limite leur accès aux seuls collaborateurs de la société ou prestataires en ayant besoin dans le cadre de l’exécution du traitement.
Toutes les personnes ayant accès aux Données Personnelles sont liées par un devoir de confidentialité et s’exposent à des mesures disciplinaires et/ou autres sanctions si elles ne respectent pas ces obligations.
Lorsque nous faisons appel à des sous-traitants, prestataires ou que nous transmettons les Données Personnelles à des partenaires, cette communication fait l’objet d’un contrat afin d’assurer la protection de ces informations.

ARTICLE 8 – QUELS SONT VOS DROITS ET COMMENT LES EXERCER?

Vous disposez, sous réserve des limites prévues par la réglementation en vigueur, de plusieurs droits à l’égard du traitement de vos Données Personnelles :
• le droit d’être informé sur l’utilisation de vos Données Personnelles,
• le droit d’accéder aux informations personnelles que nous possédons sur vous,
• le droit de demander la correction des Données Personnelles inexactes, incomplètes, équivoques, périmées (ce que vous pouvez aussi faire directement dans la rubrique « mon compte » lorsque vous en avez créé un),
• le droit de demander que AEROGROUPE SAS supprime vos Données Personnelles ou qu’elle arrête de les traiter dans certaines circonstances,
• le droit de retirer votre consentement à recevoir des informations de notre part et vous opposer au traitement de vos données,
• le droit de définir des directives relatives au sort de vos Données Personnelles après votre mort,
• le droit de vous plaindre auprès de l’autorité nationale en charge de la protection des données Personnelles (en France, il s’agit de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, la CNIL.

Pour cesser de recevoir des messages de AEROGROUPE SAS, vous pouvez également cliquer sur le lien de désabonnement figurant dans chacun de nos messages.
Pour toute question ou pour exercer vos droits, il vous suffit d’envoyer un e-mail ou un courrier à l’adresse suivante :
[email protected]
AEROGROUPE SAS
Objet : A l’aimable attention du délégué à la protection des données
106 avenue Félix Faure 75015 PARIS

Lorsque vous souhaitez exercer un droit, vos demandes devront être présentées par écrit et devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. AEROGROUPE SAS disposera d’un délai de 1 (un) mois pour répondre suivant réception de votre demande. Ce délai pourra être prorogé de deux mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes adressées à AEROGROUPE SAS. Dans ce cas, nous vous informerons de cette prorogation et des motifs la justifiant.

ARTICLE 9 – QUID DE L’UTILISATION DE MES DONNEES VIA LES RESEAUX SOCIAUX?

Vous pouvez rejoindre nos comptes Instagram, Twitter, Pinterest, Snapchat, nos pages Facebook, depuis notre Site et grâce à ceux-ci, suivre nos actualités. Les seules données que AEROGROUPE SAS est susceptible de collecter sont anonymes et traitées à des fins purement statistiques (notamment pour suivre le nombre d’abonnés qui suivent ces comptes).

AEROGROUPE SAS n’est pas responsable du traitement qui peut être fait des Données Personnelles par ces réseaux sociaux. Afin de connaître vos droits vis-à-vis de ces réseaux sociaux et paramétrer les options de manière à protéger votre confidentialité, il convient de consulter la politique de confidentialité de chacun d’entre eux :
• Politique de confidentialité d’Instagram : accessible ici
• Politique de confidentialité de Facebook : accessible ici
• Politique de confidentialité de Pinterest : accessible ici
• Politique de confidentialité de Snapchat : accessible ici
• Politique de confidentialité de Twitter : accessible ici

Connexion grâce à votre compte Facebook ou Twitter : vous disposez de la possibilité de vous connecter à certains de nos sites ou nos applications avec votre compte Facebook ou Twitter. Lorsque vous vous connectez à nos sites avec votre compte Facebook ou twitter, AEROGROUPE SAS peut être amenée à accéder à certaines informations que vous avez transmises à ces réseaux sociaux. Une autorisation d’accéder à vos données de profil et de partager vos activités avec Facebook et Twitter vous sera demandée et vous serez informé des données utilisées et de la façon dont elles seront utilisées et partagées. En revanche, toute information complémentaire que nous pourrions vous demander ne sera pas transmise à Facebook ou Twitter.

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